bonjour,
je suis tombé par hasard sur votre site, et bravo on y apprend plein de chose et en plus onpeut en discuter.
Moi j'imerais bien avoir si l'un d'entre vous pouvais m'aider, par rappord a mon contart de travail,
je m'explique
je travaille actuellemnt a temps partiel pour un groupe, cela fait 2 ans et j'aimerais avoir un temps plein mais cela bloque, donc j'ai commencer a chercher ailleur, et on me propose un temps pleins dans une autre boite, le souci c'est que j'ai sur mon contrat une clause de non concurrence et je voulais savoir si elle est applicable dans ce type de cas.
si quelque avit un exple de contrat de travail , cela m'arrangerais bien car je ne voudrais pas me faire avoir une autre fois ou alors qu'il me dise ce qui est obligatoire sur le contrat , car sur celui que j'ai il n'y a rien appart ma fonction mon salire et mes heures de travail, ainsi que le reglement interieur de la ociete( congé, mutuelle obligatoire,etc)
merci de me repondre
et continuer a faire vivre votre site

Ta clause de non concurence c'est pas juste si tu ouvre une boîte concurente ?

non je n'ouvre pas une boite , a aujourd'hui je suis simple assistante funeraire , je ne pas avancée pas avant 5 ans,
la on me propose d'etre responsable d'un magasin, je serais seule au bureau

Un clause de non concurrance stipule en générale que tu n'as pas le droit de travailler dans le même secteur d'activité pendant une période donnée et sur un certains secteur géographique. Mais cette clause donne droit as une contrepartie en cas de départ en général ...

Après cela peut varier

Au passage bienvenue Tango

Elle dit quoi exactement ta clause ?

Tu as bien fait de poser la question ici, j'allais te répondre par mail que c'est ici que ca se passe

elle dit exactement
pendant toute la periode du present contrat, la salarie s'engage à travailler exclusivement pour le compte de la sociéte et d'y consacrer tout sontemps.
elles s'inteerdit d'exercer une autre activité professionnelle, meme non concurrente.

En principe, un contrat de travail mentionne un emploi, sa durée s'il y a lieu et la rémunération.

La clause de non-concurrence est valable pour une durée et fixe une rémunération durant ce laps de temps, ainsi que le lieu, ou la distance...

Le meilleur moyen de savoir à quoi t'en tenir est de t'adresser à ton inspection du travail départementale avec ton contrat de travail.

En ce qui concerne la mutuelle, tu devrais trouver au moins son nom sur ta feuille de salaire.

EDIT : Le "autre activité..." me semble abusif, et Artus a bien précisé certains points.

tango a écrit:elle dit exactement
pendant toute la periode du present contrat, la salarie s'engage à travailler exclusivement pour le compte de la sociéte et d'y consacrer tout sontemps.
elles s'inteerdit d'exercer une autre activité professionnelle, meme non concurrente.

Pendant toute la période du present contrat. Si tu démisionne cela ne s'applique plus, non ?

je pense que cela est valable 2 ans

Si c'est ca je ne vois pas ou est le soucis pour la proposition, tu démissione et tu es libérée de tes obligations (après ton préavi bien sur)

Pendant la période du présent contrat, si il est rompu c'est bon

Faut pas penser, faut lire. Si c'est bien ce qui est écris tu peut foncer sans soucis.....

Je me demande même si la clause n'est pas un peu abusive ..... Du fait qu'il t'interdisent d'exercer même une activité non concurencielle... C'est un peu bizzare. Renseigne toi bien si c'est valable.

Exemple: tu veut arrondir tes fins de mois en bossant dans la restauration le week end et tu peut pas à cause ca .... Je doute

Ben oui, pour moi si c'est bien stipulé "pendant la période du présent contrat" je ne voit pas ou est le problème puisque tu vas casser ce contrat, pour ensuite en recommencer un avec une autre boîte.

oui mais le contrat et c'est le seul que j'ai était un contrat au durée determiner qui par la suite à éte un contrat a duré indeterminer donc je n'ai pas mon contrat a durée inddeterminer

Et ? CDI ou CDD du moment que tu rompt le contrat c'est fini, et ta clause me parrait pas clair. Que l'on t'interdise de bossé dans la concurrence je veut bien mais dans un autre secteur d'activités je doute. Demain tu prends ton téléphone et tu appelle l'inspection, eux pourrons te répondre clairement.

ok merci pour tout ces conseils
a bientot

Bah, on ne t'a pas trop avancé en fait.

Ce type de contrat est complètement bidon, il n'y a aucune clause de non concurrence.
Le mieux est de faire du pied à ton employeur en lui faisant comprendre que tu compte partir de chez lui, après ça tu verra bien sa réaction mais pour moi, tu peut en croire mon expérience, ton contrat ne stipule aucune clause de non concurrence !!
Même si il s'est transformer en CDI.


Et comme dit Artus.....

Demain tu prends ton téléphone et tu appelle l'inspection, eux pourrons te répondre clairement.

Au passage, bienvenue @ toi ......